Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULIN DE MOISSAC
Julien ABECASSIS

Numéro de dépôt :
95562066
Date de dépôt :
03/03/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/03/2005

Présentation de la marque MOULIN DE MOISSAC

Déposée le 3 mars 1995 par Julien ABECASSIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOULIN DE MOISSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est Julien ABECASSIS, domicilié(e) Mas de Rantin - Route de Nîmes, 30800 ST GILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Julien ABECASSIS - France.

La marque MOULIN DE MOISSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN DE MOISSAC est expirée depuis le 3 mars 2005.

Julien ABECASSIS a également déposé les autres marques suivantes : COSTIERES DE RANTIN , CORDIANT GALLERY , SAVOUREZ LA BEAUTE CHARNELLE DU FRUIT DE RANTIN , RANTIN , PETRUS GALLERY


Julien ABECASSIS - Mas de Rantin - Route de Nîmes, 30800 ST GILLES - France


Julien ABECASSIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-43

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus et gibier; extraits de viande; fruits à l'exception du raisin et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles, raisins d'AOC, chasselas de Moissac.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.